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<?xml version="1.0" encoding="iso-8859-1"?>
<!DOCTYPE html PUBLIC "-//FreeBSD//DTD XHTML 1.0 Transitional-Based Extension//EN"
"http://www.FreeBSD.org/XML/doc/share/sgml/xhtml10-freebsd.dtd" [
<!ENTITY title "La licence de documentation FreeBSD">
]>

<!--
   The FreeBSD French Documentation Project
   Original revision: 1.10

   Version francaise : Pascal FLORIN <FlorinPascal@aol.com>
   Mise a jour: Marc Fonvieille <blackend@FreeBSD.org>
-->

<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml">
<head>
      <title>&title;</title>

      <cvs:keyword xmlns:cvs="http://www.FreeBSD.org/XML/CVS">$FreeBSD$</cvs:keyword>
    </head>

    <body class="navinclude.about">

  <p>N.D.T. :<br/>
    CETTE TRADUCTION DE LA LICENCE DE DOCUMENTATION N'EST FOURNIE QU'A TITRE
    INDICATIF ET N'A PAS VOCATION A SE SUBSTITUER A ELLE. SEULE LA LICENCE
    DE DOCUMENTATION ORIGINELLE EN
    <a href="&enbase;/copyright/freebsd-doc-license.html">LANGUE ANGLAISE</a>
    PEUT FAIRE FOI EN CAS DE CONTENTIEUX (CONFER INFRA).</p>

  <p>Copyright 1994-2011
    The FreeBSD project.
    Tous droits réservés.</p>

  <p>La re-distribution et l'utilisation sous forme de fichiers sources
  (SGML DocBook) ou  'compilés' (SGML, HTML, PDF, PostScript, RTF,
  etc...) avec ou sans modification sont autorisées &agrave; condition
  que les conditions suivantes soient remplies :</p>

  <ol>
    <li>
      <p>Les re-distributions de code source (SGML DocBook) doivent mentionner
	 le copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la
         décharge de responsabilité qui suit au
         tout-début de ce fichier sans aucune modification.</p>
    </li>
    <li>
      <p>Les re-distributions sous des formes compilées
        (transformées en d'autres DTD, converties en PDF, Postscript,
        RTF ou autres formats) doivent mentionner le copyright ci-dessus,
        cette liste de conditions et la décharge de
        responsabilité qui suit dans la documentation et/ou
        d'autres produits fournis avec la distribution.</p>
    </li>
  </ol>

  <p>CETTE DOCUMENTATION EST FOURNIE PAR LE PROJET DE DOCUMENTATION FREEBSD
    "EN L'ETAT" ET IL N'EST DONNE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE
    QUANT A SON UTILISATION, CE QUI INCLUT, SANS QUE CE SOIT EXHAUSTIF, LES
    GARANTIES INDUITES PAR SA COMMERCIALISATION ET SON ADAPTATION A UN
    OBJECTIF DONNE. EN AUCUN CAS LE PROJET DE DOCUMENTATION FREEBSD NE POURRA
    ETRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES IMPUTABLES A CETTE DOCUMENTATION,
    QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES, PARTICULIERS, DE TRES GRANDE
    AMPLEUR OU CONSEQUENTS (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CE SOIT LIMITATIF,
    LES PERTES OU MANQUES A GAGNER LIES A L'ACQUISITION DE PRODUITS OU DE
    SERVICES DE SUBSTITUTION, L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE SERVICE,
    LA PERTE DE DONNEES OU LES PERTES FINANCIERES, L'INTERRUPTION D'ACTIVITE),
    QUELLE QUE SOIT LA FAÇON DONT CES DOMMAGES SONT CAUSES ET CECI
    POUR TOUTES LES MANIERES DONT LA NOTION DE RESPONSABILITE PEUT ETRE
    COMPRISE, AUSSI BIEN DANS LE CADRE D'UN CONTRAT QUE D'UNE RESPONSABILITE
    STRICTE OU EN CAS DE PREJUDICE (INCLUS LA NEGLIGENCE OU AUTRES RAISONS)
    SURVENANT EN QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT LORS DE L'UTILISATION DE CETTE
    DOCUMENTATION, MEME EN CAS D'AVERTISSEMENT PREALABLE DE LA POSSIBILITE
    D'UN TEL DOMMAGE.</p>

  <h2>Pages de manuel</h2>

  <p>Certaines pages de manuel FreeBSD contiennent du texte en
    provenance de la <em>norme IEEE Std 1003.1, 2004 Edition, Standard
    for Information Technology -- Portable Operating System Interface
    (POSIX&reg;)</em>.  Ces pages de manuel sont assujetties aux
    conditions suivantes:</p>

  <blockquote>
    <p>L'institut IEEE ("Institute of Electrical and Electronics
      Engineers") et l'"Open Group" nous ont donné la
      permission de reproduire des portions de leur documentation.</p>

    <p>Dans le paragraphe suivant, les mots ``ce texte'' se rapportent
      &agrave; des portions de la documentation système.</p>

    <p>Des portions de ce texte sont réimprimées et
      reproduites sous forme électronique dans les pages de
      manuel FreeBSD, &agrave; partir de la norme IEEE Std 1003.1,
      édition 2004, Norme pour les technologies de
      l'information -- Interfaces des systèmes d'exploitation
      portables pour les environnements informatiques (POSIX),
      spécifications de base version 6 de l'"Open Group",
      copyright (C) 2001-2004 pour l'IEEE ("Institute of Electrical
      and Electronics Engineers"), Inc et l'"Open Group".  Dans le cas
      d'un désaccord entre ces versions et l'original de la
      norme IEEE et "Open Group", l'original de la norme IEEE et "Open
      Group" est le document de référence.  L'original
      de la norme peut être obtenu en ligne &agrave; <a
      href="http://www.opengroup.org/unix/online.html">http://www.opengroup.org/unix/online.html</a>.</p>

    <p>Cette note doit être présente sur tout produit
      utilisant ces extraits de documentation.</p>
  </blockquote>

  <a href="copyright.html">Informations légales</a>

</body>
</html>